Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.polespiritparis.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : POLE SPIRIT – SARL unipersonnelle au capital de 500€ – 38 RUE LAURISTON 75116 PARIS 16
Créateur : http://www.tro4.com/
Responsable publication : Claire FRANCISCI – claire@polespiritparis.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Mathieu – mathieu.quit@gmail.com
Hébergeur : INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille 1227 Carouge / Genève – SUISSE

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

POLE SPIRIT s’efforce de fournir sur le site www.polespiritparis.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.polespiritparis.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.polespiritparis.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

POLE SPIRIT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : POLE SPIRIT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

POLE SPIRIT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.polespiritparis.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. POLE SPIRIT se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, POLE SPIRIT se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.polespiritparis.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.polespiritparis.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause POLE SPIRIT ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.polespiritparis.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.polespiritparis.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.polespiritparis.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de POLE SPIRIT. Cependant, POLE SPIRIT n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.polespiritparis.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

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Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.polespiritparis.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Retour/ Politique de remboursement 

Pour tous les cours, les paiements doivent être faits avant le début du cours pour garantir votre place.

Les annulations plus de 24h après le début du cours ne seront pas remboursées.

Les annulations effectuées plus de 24h avant le début du cours donneront un client un avoir pour un autre cours au même tarif dans la limites des places disponibles.

Pour faire un achat sur le site vous devez avoir plus de 18 ans ou une autorisation écrite de l’un de vos représentants légaux. Vous devez certifier que les informations fournies lors de votre enregistrement sur le site sont exactes.

Terms & Conditions

Information published on this web site is provided for the use of its visitors and you are advised that, although care has been taken to ensure technical and factual accuracy, some errors may occur. No guarantee is given of the accuracy or completeness of information on these pages. Please be aware that Pole Spirit Paris may alter the information on its web site from time to time. Pole Spirit Paris shall have no liability arising from the use by any party of the information on this web site. Pole Spirit Paris does not warrant the information on this web site in any way and in particular no warranty is given that the web site or its contents or hypertext links are virus free or uncontaminated. You are advised to make your own virus checks and to implement your own precautions in this respect. Pole Spirit Paris exclude all liability for contamination or damage caused by any virus or electronic transmission.

Return / Refund Policy

  • Payment for all classes must be received  prior to the scheduled class date to ensure your seat.
  • Cancellations within 24 hours will not be refunded.
  • Cancellations prior to 24 hours will receive a credit towards a future class based on availability and similar cost.

    Privacy & Security Policy

    Pole Spirit Paris will never sell trade, rent, exchange or otherwise share your personal information with any other person, company or organization.

     

    Contract Terms & Conditions

    All services purchased from Pole Spirit Paris must be preceded by the applicant acknowledging, by way of completing a PAR-q form, that he/she has no physical limitations preventing him/her from participation. All applicants under the age of 18 years must have consent, in written form, from a parent or guardian. The applicant also agrees to abide by the rules and regulations of the studio and acknowledges that these rules and regulations may change from time to time. Furthermore, all applicants release Pole Spirit Paris, its owners, directors, managers and all employees of all liability regarding 1) any injury to self or child 2) any loss or damage to personal property. If purchasing packages that require payments to be made in installments, the applicant agrees to approve such installments be made by credit card on the dates as predetermined in the services contract.

    Registration & Purchase:
    To register or purchase from the Pole Spirit Paris online booking system, you must be over eighteen years of age. You must ensure that the details provided by you on registration or at any time are correct and complete.

    Commitment to Data Security

Your personally identifiable information is kept secure. Only authorized employees, agents and contractors (who have agreed to keep information secure and confidential) have access to this information. All emails and newsletters from our sites allow you to opt out of further mailings.

Cancellation – 24 hours notice is required for cancellation of single sessions. Missed sessions without the appropriate notice will be charged as if attended.

Medical Cancellations – Cancellation is permitted where an athlete or team is not able to participate in a single sessions for medical reasons. A doctor’s note confirming that the athlete or team was not permitted to participate is required within 7 days of missed session and upon receipt, a credit for a makeup session will be issued.

Camps & Programs
Cancellation – 7 days of notice is required for camp or program cancellations. Any cancellations by an athlete or team with 7 or more days of notice will be processed and a $25.00 administration fee per athlete will apply.

Cancellation Within 7 Days Of Camp – No cancellations by an athlete or team will be accepted within 6 days of the beginning of camp.

Medical Cancellations – Cancellation is permitted where an athlete or team is not able to participate for medical reasons. A doctor’s note confirming that the athlete or team is not permitted to participate is required and upon receipt a refund will be processed.

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(2000). References to Pole Spirit Paris may include its affiliates, depending on the context. For questions regarding our privacy policy please express this in writing to: Privacy Policy, Pole Spirit Paris 38 rue Lauriston 75116 Paris France.

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